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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INNELEC
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NAVIGATOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVIGATOR
INNELEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93494644
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2003

Présentation de la marque NAVIGATOR

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) INNELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVIGATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNELEC domicilié(e) Centre d'activités de l'Ourcq - 45, rue Delizy, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 948 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque NAVIGATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVIGATOR est expirée depuis le 1 décembre 2003.

INNELEC a également déposé les autres marques suivantes : MICRO HITS , KONIX , LEADER PACK


INNELEC Société Anonyme - Centre d'activités de l'Ourcq - 45, rue Delizy, 93500 PANTIN - France - SIREN 327948626


Cabinet PIERRE LOYER - France


Inscription le 3 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246594 - Publication au BOPI 1997-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

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